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Votre accord avec nous comprend les présentes Conditions générales d’utilisation (« Conditions ») ainsi que notre Politique de confidentialité. (Les Conditions, la Politique de confidentialité ainsi que toute condition supplémentaire que vous pouvez avoir acceptée, comme évoqué dans la section Intégralité de l’Entente, sont désignées par les « Ententes ».) Si vous n’acceptez pas (ou ne pouvez pas respecter) les Accords, vous ne pouvez alors pas utiliser le Service Vocab ni consommer de Contenu.
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Occasionnellement, nous pouvons, à notre entière discrétion, apporter des changements aux Ententes. Lorsque nous apportons des modifications substantielles aux Ententes, nous vous transmettrons un avis visible selon ce qui est approprié compte tenu des circonstances, par exemple, en affichant un avis visible sur le Service ou en vous envoyant un courrier électronique. Dans certains cas, nous vous avertirons à l’avance et la poursuite de votre utilisation du Service après que les changements auront été effectués constituera votre acceptation de ces changements. Veuillez donc vous assurer que vous lisez attentivement toute notification de ce type. Si vous ne souhaitez pas poursuivre l’utilisation du Service aux termes de la nouvelle version des Ententes, vous pouvez résilier les Ententes en nous contactant par courriel à : info@vocab.education
2.1 Votre abonnement à nos services est conditionnelle à ce que vous procédiez au règlement des sommes dues de temps à autre et que ce règlement est autorisé par votre prestataire de paiement ou que votre code d'abonnement ou code promotionnel est valable (le cas échéant) et est à tout moment soumis à ces Conditions. Seuls les paiements émis par des prestataires de paiement situés dans le territoire dans lequel vous souhaitez vous inscrire au Service Vocab sont acceptés.
2.2 Nous pouvons résilier notre contrat avec vous à tout moment avec un préavis par courriel avant la fin de la période d'abonnement en cours. Nous pouvons suspendre ou résilier immédiatement votre accès au Service Vocab ou supprimer votre accès à toutes promotions, offres ou remises si nous avons un motif raisonnable de penser que :
Si ceci est approprié dans les circonstances, nous vous informerons d'une telle résiliation, suspension ou retrait. Cependant, il ne sera pas toujours possible de donner un avis.
2.3 Nous sommes le propriétaire ou le titulaire de licence de tous les droits de propriété intellectuelle reliés aux Service Vocab (incluant tout Contenu). Tout matériel que vous recevez du Service Vocab, y compris, sans s'y limiter, la conception, le texte, le logiciel, les graphiques, les vidéos et les images (et toute sélection ou disposition), est soumis à notre copyright et/ou à des copyrights de tiers. Vous acceptez :
2.3.1 d’utiliser le Service Vocab uniquement à des fins personnelles, privées et non commerciales, sans tirer tout gain, financement ou autre et que vous n’utiliserez pas le Service Vocab à tout autre fin ou à des fins de retransmission, distribution ou vente, ni permettre à toute autre personne d’utiliser le Service Vocab. Vous ne pouvez pas facturer pour diffuser les Contenus du Service Vocab et vous ne pouvez pas utiliser le Service Vocab pour inciter d'autres personnes à acheter des marchandises auprès de vous ou de toute autre personne ou pour se présenter dans tout lieu;
2.3.2 En tout temps, vous acceptez de visionner le Service Vocab seulement à l'aide d'un appareil autorisé. Vous devez protéger votre mot de passe et ne jamais divulguer le mot de passe ou autres codes d'accès à toute personne ni les rendre accessibles aux autres.
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2.4 Votre mot de passe protège votre compte utilisateur et vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de votre mot de passe. Vous comprenez que vous êtes responsable de toute l’utilisation de votre nom d’utilisateur et mot de passe sur le Service. Si votre nom d’utilisateur ou mot de passe est volé ou perdu, ou si vous pensez que votre compte a fait l’objet d’un accès non autorisé par des tierces parties, veuillez nous le notifier immédiatement et modifier votre mot de passe dès que possible.
3.1 Si vous avez la chance de bénéficier d'une période gratuite du Service Vocab, cela vous sera précisé au cours du processus d'inscription. Nous pouvons vous proposer des offres et des rabais du Service Vocab, notamment une période gratuite, à tout moment. De telles offres peuvent ne pas s'appliquer à votre compte individuel.
3.2 Votre Méthode de paiement (tel que défini ci-dessous) sera débitée de votre abonnement mensuel à la date indiquée lors de votre inscription au Service Vocab. Pour connaître le prix de l'abonnement mensuel, votre prochaine date de paiement (s'il y a lieu) ainsi que (le cas échéant) la date de fin de votre période gratuite, visitez notre site Web et cliquez la page « Mon compte ».
3.3 Pour certains Essais, nous vous demanderons de fournir vos détails de paiement afin de démarrer l’Essai. À la fin de ces essais, nous pouvons automatiquement commencer à vous facturer l’abonnement payant applicable le premier jour suivant la fin de l’essai, de manière mensuelle récurrente. En donnant vos détails de paiement en conjonction avec l’essai, vous acceptez cette facturation en utilisant ces détails de paiement. Si vous ne voulez pas cette facturation, vous devez annuler l’abonnement payant concerné par l’intermédiaire de la page abonnement de votre compte Vocab ou résilier votre compte Vocab avant la fin de l’essai. Si vous ne voulez pas continuer à être facturé de manière récurrente, vous devez annuler l’abonnement payant concerné par l’intermédiaire de la page abonnement de votre compte Vocab ou résilier votre compte Vocab avant la fin de la période récurrente. Les abonnements payants ne peuvent être résiliés avant la fin de la période pour laquelle vous avez déjà payé, et excepté tel qu’expressément stipulé dans les présentes conditions, Vocab ne remboursera aucuns frais que vous avez déjà payés. La section limitation définit des conditions supplémentaires concernant l’annulation de votre abonnement payant.
4.1 Vous êtes entièrement responsable pour tous les frais reliés aux équipements nécessaires pour utiliser le Service Vocab.
4.2. Votre abonnement ne couvrira que l'accès au Service Vocab. La ligne téléphonique, les autres communications ou les frais d'accès peuvent vous être facturés séparément par votre fournisseur d'accès Internet ou autre fournisseur concerné. Nos prix incluent toute taxe (TVA/TPS/TVQ/HST ou toute taxe similaire dans tout autre territoire ou juridiction) aux taux en vigueur de temps à autre, dans la mesure où Vocab est tenu de comptabiliser ces taxes en vertu de la loi locale applicable.
4.3 Les paiements doivent être effectués par carte de crédit valide et acceptée, (« Moyens de paiement »). Vous confirmez qu’un tel Moyen de paiement utilisé vous appartient, ou que vous disposez de l'autorisation du titulaire de la carte ou du compte pour l'utiliser. Tous les comptes et Moyens de paiement sont soumis à des contrôles de validation et d'autorisation par le fournisseur du Moyen de paiement. Si votre Moyen de paiement est refusé, vous ne pourrez accéder au Service Vocab avant de fournir un Moyen de paiement validé et approuvé par nous. Si votre Moyen de paiement ne fonctionne pas lors d’une première tentative de paiement, nous pourrons réessayer ce Moyen 1 jour après la dernière tentative, puis 5 jours après la dernière tentative et enfin 5 jours après la dernière tentative.
Pour certains Moyens de paiement, le fournisseur de votre Moyen de paiement peut vous facturer certains frais, tels que des frais de transaction à l'étranger ou d’autres frais relatifs au traitement de votre Moyen de paiement. Les taxes locales peuvent varier en fonction du Moyen de paiement utilisé. Veuillez vérifier les modalités avec votre fournisseur de Moyen de paiement.
4.4 Nous nous réservons le droit de refuser des paiements à notre discrétion raisonnable.
4.5 Selon le forfait d'abonnement que vous choisissez, les frais qui doivent être payés pour utiliser le Service Vocab sont débités mensuellement ou annuellement, sur une base récurrente (lorsque la loi le permet), sur votre Moyen de paiement choisi le jour correspondant au début de votre abonnement, ou tel que autrement précisé par le fournisseur de votre Moyen de paiement. Dans certains cas, la date de facturation peut être modifiée si, par exemple, votre abonnement a commencé un jour qui n’existe pas au cours d'un mois donné. Si nous traitons votre paiement, nous le ferons sur un site sécurisé.
4.6 Vous pouvez connaître votre prochaine date de paiement (le cas échéant) et modifier votre Moyen de paiement en visitant notre site Web et en cliquant sur le lien « Mon compte ». Si vous vous êtes abonné au Service Vocab en utilisant un Moyen de paiement appartenant à un tiers, vous pourrez être amené à consulter votre compte avec le tiers concerné pour accéder aux informations de paiement et pour modifier votre moyen de paiement.
4.7 Nous pouvons modifier nos plans de service et le prix du Service Vocab en tout temps. Toute modification de prix ou toute modification matérielle de nos plans de service vous sera applicable, lorsque permise par la loi, dans un délai minimum de trente (30) jours suivant l’envoi d’un courriel à l’adresse courriel la plus récente que vous nous avez fournie.
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